Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COMMANDE OR DISCOUNT
Numéro de dépôt :
1205848
Date de dépôt :
24/03/1982
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
24/03/1992
Présentation de la marque COMMANDE OR DISCOUNT
Déposée le 24 mars 1982 par VERNOIS Goulven Jean Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « COMMANDE OR DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COMMANDE OR DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMANDE OR DISCOUNT est expirée depuis le 24 mars 1992.
VERNOIS Goulven Jean Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42